Éditeur du Site :
L’EXPRESS CONNECT
SAS au capital de 21 755 €
RCS Lyon 909 027 526
Siège social :
3 quai de la Pêcherie
69001 Lyon
Directeur de la Publication :
Alain Weill
Hébergeur du Site :
Netcup GmbH
Daimlerstraße 25
76185 Karlsruhe, Allemagne
Tél : +49 721 / 7540755 – 0
Faxe : +49 721 / 7540755 – 9
Site : www.netcup.de
Mail : [email protected]
RCS : HRB 705547
Droits d’auteur – Liens vers des sites externes
Le contenu du Site internet www.lexpress-franchise.com (notamment sa structure, son design, ses interfaces, les bases de données, les textes, les contenus numériques, les marques, les images, les vidéos, les musiques, tous éléments graphiques qui le composent, ainsi que les balises HTML de référencement (méta-tags), à l’exclusion du contenu appartenant aux tiers, est la propriété de la Société et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon, sauf autorisation préalable et écrite de la Société.
La Société ne saurait être tenue pour responsable du contenu des éventuels liens figurant dans le Site et renvoyant vers des sites externes.
La création par des tiers de liens vers la Plateforme
Le Site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- d’informer préalablement la Société de manière expresse par un courriel à l’adresse suivante [email protected] ; et
- de mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Cependant, cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure portant atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
En tout état de cause, la Société se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers son site sans avoir à indiquer de raison particulière. Il est précisé que cette autorisation n’emporte autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du Site, notamment d’un titre ou d’un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.
Protection des données personnelles
Les éventuelles informations à caractère personnel recueillies ci-dessus par la Société telle qu’identifiée ci-avant, font l’objet d’un traitement informatique dans les conditions définies par les dispositions légales applicables en la matière.
Elles sont nécessaires à la Société pour traiter votre demande. Ces données pourront être communiquées à des Têtes de réseau afin de leur permettre d’envoyer éventuellement aux Candidats à la franchise des sollicitations correspondant à la demande formulée. Les données des Têtes de réseau et/ou des Candidats peuvent également être utilisées par la Société pour contacter les personnes référencées dans un but d’amélioration du Service.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, plus connue sous le nom de loi informatique et libertés, ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016, les personnes dont les données à caractère personnel ont été recueillies disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur l’ensemble des données les concernant.
Pour exercer ces droits, elles pourront adresser leur demande par courriel à l’adresse suivante [email protected].
Dernière mise à jour le 01/08/2024.