Dans le monde des affaires, l’entreprise est une entité complexe, réunissant des éléments tangibles et intangibles.
Au cœur de cette dynamique, les clients jouent un rôle clé, façonnant l’essence même de cette structure économique.
Qu’est-ce qu’une entreprise comprend ?
La bonne volonté, fondement essentiel de toute activité commerciale, rassemble une diversité d’éléments, à la fois tangibles et intangibles, qui jouent un rôle crucial dans l’exploitation d’une entreprise. Cet éventail d’éléments constitue un tout inséparable, en particulier dans le cas d’une entreprise de franchise, où la cohésion et la transmission uniforme des pratiques commerciales sont particulièrement importantes.
La bonne volonté ne se limite pas au monde physique ; Il a également évolué pour s’adapter au contexte numérique.
L’émergence du commerce électronique a donné naissance au fonds de commerce électronique.
Bien que ses catégories d’éléments soient similaires à celles du commerce traditionnel, des ajustements spécifiques sont nécessaires pour exploiter un commerce en ligne.
La clientèle sur internet diffère de celle des magasins physiques.
Il est également nécessaire de faire la distinction entre la composition de l’entreprise et l’entreprise elle-même.
La disparition, la destruction ou la vente des composants individuels n’entraînerait pas la dissolution de l’entreprise, mais son existence est inséparable de la présence d’une clientèle.
L’entreprise est d’une importance primordiale, jouant un rôle décisif dans l’évaluation de la valeur marchande d’une entreprise.
Sa valeur est intrinsèquement liée à celle de la clientèle qu’elle détient.
D’autre part, il est impératif de ne pas confondre deux termes cruciaux : les clients et la bonne volonté.
Alors que l’achalandage représente une clientèle passive, comme celle d’une entreprise en situation de monopole dans un endroit précis, la constitution d’une entreprise nécessite l’établissement de sa propre clientèle.
Cette clientèle est engagée envers le commerçant et ses produits, prêts à voyager pour y accéder.
Quels sont les éléments tangibles et intangibles ?
Les biens corporels comprennent divers articles tels que les biens, les outils, les accessoires fixes et l’équipement.
Il est crucial d’effectuer une évaluation précise des éléments corporels en raison de leur traitement fiscal spécifique, ce qui peut entraîner des obligations de paiement de la TVA.
Les biens incorporels sont divisés en deux catégories distinctes.
Tout d’abord, les actifs incorporels ordinaires comprennent des éléments essentiels tels que l’achalandage, le droit de louer et le nom ou le signe commercial.
Ces articles sont généralement transférés en même temps que d’autres, sauf disposition contraire de l’ordre de vente.
Par exemple, si le cessionnaire souhaite renommer l’entreprise ou si le vendeur préfère conserver son signe pour installation ailleurs, une clause spécifique peut être incluse dans l’ordre.
En ce qui concerne les actifs incorporels extraordinaires, ils comprennent les droits de propriété littéraire, artistique ou industrielle, tels que les brevets, les marques et les dessins et modèles.
En outre, les récompenses officielles ou médailles obtenues dans le cadre de l’activité du vendeur sont également incluses dans cette catégorie.
En principe, ces constituants incorporels ne sont pas destinés à être vendus avec l’entreprise, à moins qu’il n’y ait une disposition claire à l’effet contraire dans l’acte de vente.
Il est impératif de procéder à une évaluation minutieuse de ces actifs incorporels, car leur nature volatile peut présenter des défis.
La clientèle souvent liée à la personnalité de l’exploitant, les brevets susceptibles d’être contestés, un bail incompatible avec certaines activités ou un projet d’alignement de façade sont es autres facteurs à prendre en compte.
Acheter une entreprise : quels sont les avantages ?
Pour quiconque envisage de démarrer une entreprise, il y a des avantages importants à acquérir une entreprise.
D’une part, l’entrepreneur bénéficie immédiatement de composants tangibles et intangibles, y compris des locaux opérationnels et, éventuellement, les équipements nécessaires.
La continuité des activités assure également une clientèle, garantissant un chiffre d’affaires minimal dès les premiers mois.
De plus, l’acheteur hérite de l’image et de la réputation de l’opérateur précédent ou de la marque, ce qui peut faciliter l’intégration sur le marché.
Le capital acquis comprend également le répertoire des fournisseurs et des partenaires, offrant une transition plus en douceur.
Qui peut acheter une entreprise ?
En termes de propriété, toute personne légalement capable de posséder une propriété peut devenir propriétaire d’une entreprise.
Cela comprend les particuliers, les sociétés ainsi que d’autres entités juridiques telles que les sociétés de personnes, les associations et les fiducies.
La diversité des entités qui peuvent acquérir une entreprise reflète la flexibilité juridique entourant ces transactions.
Comment acheter une entreprise ?
L’acquisition d’une entreprise est une procédure complexe et officielle.
Le vendeur doit informer la mairie de son intention de transférer l’entreprise.
La mairie dispose alors d’une période de deux mois pendant laquelle elle peut exercer son droit de préemption.
Ensuite, il y a la préparation de l’acte de vente de l’entreprise, qui nécessite l’inclusion de plusieurs éléments d’information cruciaux, tels que le prix de vente, l’état des privilèges et des nantissements grevés de l’entreprise, ainsi que le chiffre d’affaires et les résultats des trois années précédentes.
D’autres détails, tels que le nom du vendeur précédent et le prix d’achat, ainsi que les caractéristiques du bail commercial, doivent également être inclus dans l’action.
L’acheteur doit enregistrer l’accord de vente auprès des Services fiscaux des entreprises pour déterminer les frais d’enregistrement et les taxes supplémentaires.
De plus, l’acheteur doit le publier dans un journal d’annonces légales dans les 15 jours suivant la vente.
Cette publication est suivie d’une demande d’inscription au Registre du commerce et des sociétés par les Centres des formalités commerciales (CFE).
Enfin, l’acheteur doit publier un avis dans le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) dans les trois jours suivant la publication de l’annonce légale.
Quelles sont les façons de transférer une entreprise ?
Le transfert d’une entreprise peut être effectué moyennant des frais, par le biais d’une vente ou d’une contribution à une entreprise.
Il peut également être effectué gratuitement, dans le cadre d’un transfert d’héritage.
Dans ce dernier cas, l’utilisation du mécanisme d’allocation préférentielle est essentielle pour garantir la préservation de l’unité économique de l’entreprise.
Le nantissement des actifs de l’entreprise
Le gage de bonne volonté est un mécanisme essentiel dans le domaine financier, offrant une garantie efficace aux créanciers.
Ce contrat, enregistré et déposé auprès du registre pour inscription, permet au débiteur de placer les éléments incorporels de l’entreprise en garantie avec le créancier.
Les éléments concernés comprennent la clientèle, la bonne volonté, le nom, l’enseigne et le droit de louer.
En cas de non-remboursement de la dette, le créancier obtient un droit sur ces éléments.
Ce type de nantissement peut être établi par décision de justice, en particulier lorsque la situation financière du débiteur comporte des risques, ou lorsque le crédit demandé n’est pas directement lié à un investissement spécifique.
La bonne volonté est l’épine dorsale de toute activité commerciale, réunissant divers éléments, à la fois tangibles et intangibles.
Son acquisition offre des avantages importants, et le transfert nécessite une compréhension détaillée des mécanismes juridiques.
